Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TARTES DE NOUGAT
SARL CONFISERIE STANISLAS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3159604
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/04/2022
LES TARTES DE NOUGAT de CONFISERIE STANISLAS

Présentation de la marque LES TARTES DE NOUGAT

Déposée le 16 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES TARTES DE NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE STANISLAS domicilié(e) BP 848, 40 rue Saint-Georges - 54011 - NANCY CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES TARTES DE NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TARTES DE NOUGAT est expirée depuis le 16 avril 2022.

CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes : Le Pavé de Nougat , LES RECETTES D'AMANDINE , ETOILE DE L'EST , Les Gâteaux de Nougat , LES BONBONS DE NANCY , Coeur de Lorraine


SARL CONFISERIE STANISLAS, Société à Responsabilité Limitée - BP 848, 40 rue Saint-Georges - 54011 - NANCY CEDEX - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495476 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Confiserie