LES TARTES DE NOUGAT
Présentation de la marque LES TARTES DE NOUGAT
Déposée le 16 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES TARTES DE NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TARTES DE NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TARTES DE NOUGAT est expirée depuis le 16 avril 2022.
CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495476 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28